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Marques déposées par monsieur Alain BERNARD
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AU JARDIN FLEURI.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU JARDIN FLEURI.
Monsieur Alain BERNARD

Numéro de dépôt :
1242671
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1993

Présentation de la marque AU JARDIN FLEURI.

Déposée le 3 août 1983 par monsieur Alain BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU JARDIN FLEURI. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BERNARD domicilié(e) 16, avenue des Roses, à SOISY SOUS MONTMORENCY 95230. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe DEBACKER. - France.

La marque AU JARDIN FLEURI. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU JARDIN FLEURI. est expirée depuis le 3 août 1993.

Alain BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : GLACIER DU LAC. , - SPAD , blue velvet productions , ALAIN BERNARD GLACES , - SPAD'S , LA CERVOISE , CASTING , blue velvet communication , TAXIWATTS , - BABY SPAD


Monsieur Alain BERNARD - 16, avenue des Roses, à SOISY SOUS MONTMORENCY 95230. - France


Maître Philippe DEBACKER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Services divers.